Alain Claeys, président de la CAP, ne créera pas de nouvel impôt

Vendredi 13 février 2009, Cupidon est de sortie. C'est avec le cœur, à la veille de la saint Valentin, que le président Alain Claeys et son conseil communautaire parleront pendant près de deux heures et demi, la main sur le cœur, de la modération fiscale tant attendue par l'ensemble des administrés communautaires.

Le président de la CAP, Alain Claeys, lors du conseil communautaire du 13 février 2009.

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18H10, la salle comble sombra dans l'agitation, la célérité des débats se faisant attendre... Le tout socialiste fit acte de présence ; bienvenue au spectacle... 18h15, le président fit son entrée ; le brouhaha, indifférent, se moque de cette venue... Puis, le président aborda deux points, avant de passer à l'ordre du jour... il s'est agit d'une passerelle stratégique aux abords de l'hyper-centre de Poitiers et de la non création d'un nouvel impôt... La bonne surprise fut fiscale, la surprise fut le choix inopiné de cette passerelle, si utile, si laide : sorte de verrue urbanistique en béton, usé au bout d'un demi-siècle... Disons que sous une tonalité péremptoire, Alain Claeys se montra magnanime et respectueux du débat démocratique.

Sur les tribulations de la taxe professionnelle de France Telecom, Alain Claeys salua les avancées significatives obtenus par la concertation, « la solidarité de tous, ce front uni face à l'État... je salue les préfets Fragneau et Tomasini, le ministre Dominique Busserau, les services de la ville et de la CAP qui firent face à cette situation impossible que recouvrait la délibération d'intention sur la taxe additionnelle »

« Poitiers-Futuroscope doit être une perspective d'avenir », Alain Claeys.

Le président annonça le scoop: « Ouvrir la CAP vers l'ouest et le nord par la passerelle de la gare. Je reconnais l'avoir fait dans la précipitation, mais il était nécessaire d'aller vite » pour le vote budgétaire de mars 2009. « A ma prise de fonction, il y a un presque un an, j'avais trouvé une ligne d'un million d'euros. Or, le mauvais état de la passerelle nécessiterait 5 millions de travaux après études et expertises... Selon les services, il y a consensus technique sur des études de déplacement en agglo : le préalable passerelle est le même pour tous. C'est un ouvrage d'art à la durée de vie de 50 ans. Vous devez être éclairé, c'est un acte fort de faire perdurer cet ouvrage. A réfléchir dans le cadre d'une perspective LGV à 15 ans. C'est un débat qui doit à mon avis être clos. Philippe Mahou s'en est exprimé et je ne lui en donne pas tord ! On ne peut pas faire le Tramway, toutefois à l'avenir les opérateurs s'intéresseront aux agglos moyennes comme la notre et innoveront. Mes successeurs adapteront à la nouvelle passerelle de nouveaux types de transports ; le budget d'une reconstruction se monte à 20 millions d'euros, ce qui est très supportable avec des subventions de 2 millions de l'État et des subsides européens. Je la [la décision] rend public car le bureau en a délibéré. Dans le cadre d'une politique de CAP solidaire, il faut mettre tous les éléments en place pour un prochain vote : mettre en route le changement. Poitiers-Futuroscope doit être une perspective d'avenir. » La hache de guerre du prédécesseur et président de CAP socialiste Jacques Santrot est enterrée par le nouveau président Alain Claeys, socialiste et ami dudit prédécesseur... Les temps changent avec ce président qui fut élu de nombreuses années au conseil général de la Vienne, grand ordonnateur du Futuroscope... Et, voyant sa position dominante se révéler un peu trop voyante, il inclina son propos et releva « je ne veux pas mobiliser la parole, je veux la donner aux maires ».

« Cette busserelle est liée aux bus à très haut niveau de service », Jean François Macaire.

Début de séance du conseil de la CAP du 13 févier 2009, salle des échevins à l'hôtel de ville de Poitiers.

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Dominique Clément, maire de Saint-Benoît « cette infrastructure associe un peu plus la CAP au Futuroscope... Aujourd'hui, elle serait difficile à construire... Elle fait référence aux camps politiques... Elle existe, elle en a le mérite, vous vous rendez compte de la levée de bouclier qu'elle susciterait aujourd'hui ! »
       Un conseiller précisa que la nouvelle passerelle conforterait les cohérences de l'agglo, structurant tant le transport que l'habitat sur les grands axes.
       Le conseiller Jean Jacques Guérin, lyrique, « Il y a des choix importants, structurants, n'ayons pas peur des mots, elle nous emmène jusqu'en 2080, d'où l'importance du choix ! » Ici et là beaucoup ironisèrent qu'en 2080 les élus présents ne seraient plus très frais : un élu de 20 ans aurait 90 ans, un élu de 40 aurait 110 ans ! Mais bon, avec les progrès de la médecine...
       Le conseiller Bernard Cornu insista sur la « volonté de laisser la porte ouverte aux nouvelles technologies [liées aux transports en commun]... Cette passerelle marque le paysage poitevin : on modernise l'image en l'embellissant ».
       Le maire de chasseneuil du Poitou y a vu une « réponse à la problématique du déplacement des personnes dans le cadre du développement durable... sur l'axe Poitiers Futuroscope c'est 9 000 emplois et un trafic de 40 000 véhicules par jour.
       Le conseiller Philippe Mahou « partage les choix, le tramway sera pour après-demain, je suggère des navettes gratuites ». Le président assit un peu plus son autorité, « les critiques sur le manque d'argent étaient excessives. Les études m'ont donné raison. On ne va pas se fâcher puisqu'on est d'accord ».
       La conseillère Maryse Desbourdes fut virulente, « C'est de la démocratie à l'envers. La décision vous l'avez prise avant et vous demandez à l'assemblée de la voter. Je souhaiterai une étude sur la gratuité des transports en commun ».
       Le président Alain Claeys rétorqua « Je ne cris pas victoire, car la CAP a perdu plus que 2 à 3 millions d'euros. Je ne tire pas la couverture à moi, je suis content pour nous tous. J'ai un devoir, sans faire de localisme, je voulais avoir... la gratuité, je rappelle que 70% est financé par la CAP. On en reparlera... »
       Le conseiller Robert Rochaud, « C'est un choix structurant. La décision est malgré tout rapide pour un tel choix. La lutte contre le changement climatique est un choix de long terme, à placer sur la desserte du campus et du centre-ville par les transports en communs. On ne doit plus parler de passerelle [relatifs aux pas] mais de viaduc ».
       Le conseiller Jean François Macaire fut très inspiré et fit son effet, « Cette busserelle [le néologisme amusa son monde] est liée aux bus à très haut niveau de service »
       Alain Claeys se voulant complet, «  Je crois que le tramway n'est pas supportable à Poitiers au coût où il est. Il y aura des gap technologiques : il faut que la passerelle y soit adaptée. Il faut aller vite sans se précipiter, question de méthode. Cela se passera par études préalables. La négociation la plus difficile sera celle menée avec la SNCF. Les municipalités auront accès à un dossier exhaustif des projets »

Fin de la séance du conseil de la CAP du 13 février 2009.

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Après ce débat liminaire et surprenant, le président clama avec empressement « Nous ouvrons la séance ! » Il était 19h03. On plaisanta sur les absents. Le conseiller Georges Stupar lança à l'encan, parlant de l'absence de la conseillère Bernadette Vergnaud, « Elle était là hier ! », ce qui amusa beaucoup le Conseil et fit rire le président... Puis fut fait l'exposition des orientations budgétaires... Le président descendit de son estrade et s'installa en fond de salle pour mieux visionner les projections commentées à la tribune par un vice-président. Le Politique fit place aux considérations techniques, technocratiques... une certaine politique des experts... L'UMP désapprouva les budgets de fonctionnement... Le responsable aux finances s'exclama sous les yeux d'un public émoustillé « On progresse dans la baisse ! Avec -2,4%, les charges sont stables malgré la hausse de la dépense ; et la hausse de 3 % de la masse salariale due aux transferts de personnels de Poitiers vers la CAP » Et précisa, « le compte administratif n'a pas à activer la fiscalité mixte en gardant le niveau d'endettement ; on obtient une possibilité d'investissement de 5 millions d'euros »

« Rigolez, Rigolez ! Moi, cela m'est égal, il est insupportable de faire supporter une triple peine au contribuable. Il faut une réforme de la fiscalité locale ! », Maryse Desbourdes.
      
       Le conseiller Robert Rochaud à la voix fluette et peu encline à la langue de bois, « notre niveau de consommation moyen dépasse notre Terre. La hausse de 3 à 5°C est à mettre en comparaison avec plusieurs millénaires... Le gouvernement Fillon prépare un budget en reconnaissant la récession mais sous-estimant les conséquences. Le Grenelle de l'Environnement n'engage que ceux qui y croient... Le plan de relance privilégie la transport routier au lieu de soutenir les collectivités locales. Pour la CAP, on constate une perte sur l'inflation : un manque de 163 000 €... Sur CAP, une entreprise sur deux est concernée. A l'avenir, il faudra réfléchir aux compétences communautaires, pour augmenter les compensations de l'État malgré le désengagement de l'État ».
       Le conseiller Guérin, « Construire un budget devient compliqué, les cortèges d'exclus s'allongent. Quel impôt remplacera la taxe professionnelle supprimée par le président Sarkozy dés 2010 ? » Cette réforme à la hussarde fera table rase, « ce qui est inquiétant pour les inter-communalités : le manque s'élève à 40 millions d'euros pour la CAP. La loi de finances 2009 n'aide pas les collectivités, elle l'aggrave ; les incertitudes sont nombreuses... Malgré tout, la fiscalité mixte et les 2,5 millions d'euros [Alain Claeys menaça le préfet de ne pas financer RFF (ce désengagement de l'État que constitue la construction de la ligne LGV sur la CAP) en dédommagement des rocambolesques menées de France Telecom], font que le budget 2009 sera équilibré par une politique de rigueur salariale des personnels »
       La conseillère Maryse Desbourdes, « La dotation globale... c'est scandaleux ! Sur le désengagement de l'État, le taux de la taxe professionnelle est lié au taux de la taxe d'habitation ! »
       Alain Claeys revenu à la tribune, « Pas dans ce sens là ! »

Le président de la CAP, Alain Claeys, lors du conseil communautaire du 13 février 2009.

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Maryse Desbourdes avec ce sens aigu du devoir, « Dans un sens ou dans un autre... Rigolez, Rigolez ! Moi, cela m'est égal, il est insupportable de faire supporter une triple peine au contribuable. Il faut une réforme de la fiscalité locale ! Y-t-il une fatalité ? Après tout, la CAP investit beaucoup. Cela promet des batailles collectives. 2010, c'est Demain [faisant allusion à l'abrogation de la taxe pro]. Je suis totalement contre cette politique qui ne pourra pas expliquer une hausse continue de l'impôt local. Les Élus seront dépassés par cette politique brutale. Il est scandaleux que le débat ne se fasse pas sur les choix. Les habitants veulent mieux vivre. Je suis contre l'augmentation de l'impôt et je veux me battre contre cette politique sinon on y arrivera pas. Total qui fait des bénéfices sur notre dos, alors que la politique des collectivités est lourdement impactée par le pétrole. Avec cette fatalité d'augmentation continue de la fiscalité locale, on va droit dans le mur ! » La conseillère Maryse Desbourdes fut digne, que l'on partage ou non certains excès, et c'est bien là le seul intérêt d'un débat constructif, avec l'ineffable perfection du jugement à charge et à décharge ; ce qui eut put en surprendre plus d'un, tant la modération et la sagesse de sa pensée n'inspira pas le respect au Conseil, si pénétré d'apriorismes puérils ! La conseillère ne fut pas respectée : le président permit un brouhaha continu durant l'intégralité de son intervention... En démocratie, il y a les bonnes intentions et les actes...

« Ouf ! On respire, il n'y aura pas de taxe additionnelle ! », Philippe Mahou.

Le conseiller Philippe Mahou, « Ouf ! On respire, il n'y aura pas de taxe additionnelle ! » Prenons garde, il faut « faire attention eu ressenti de l'augmentation du taux des ordures ménagères qui baisserait aux yeux des poitevins ».
       Le conseiller UMP et professeur de droit Stéphane Braconnier précisa que la suppression de la taxe pro constituait à ses yeux un motif de satisfaction, « Je me réjouis du choix fait sur la passerelle... Limiter la dépense courante va dans la bonne direction. Les 0,9 million d'euros complète les 9 millions d'euros alloués aux infrastructures universitaires... cet effort inédit fera plaisir à mon collègue Yves Jean [directeur sciences humaines et arts] », l'espièglerie n'est jamais très loin sur la fronde des chercheurs actuellement en conflit avec la ministre de tutelle Valérie Pécresse... Il reprit avec force geste et esbroufe, le spectacle fut garanti, « le déficit ne doit pas se justifier par la taxe France Telecom, on sort des débats sur la fiscalisation... L'essentiel des débats sur le financement des budgets annexes siège dans le dynamisme des entreprises, la taxe pro est plus élevée que prévue alors qu'elle va être supprimée ! »
       Alain Claeys se prêtant aux jeu de l'édile effarouché, « Ne vous inquiétez pas, vous n'allez pas vous en sortir comme ça ! Soyez aimable ! »
       Stéphane Braconnier voulant modérer sa posture altière, « Tout le monde s'accorde sur la stupidité de cet impôt. »

Il faut « concilier une gestion dynamique et responsable en terme de lutte contre la précarité ! », Alain Claeys.

La place de l'hôtel de ville de Poitiers, au soir du 13 février 2009, après le conseil de la CAP.

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Du tac au tac Alain Claeys marqua des points, « Je pense aux habitants du châtelleraudais... Nous devons être solidaires. Je suis choqué par la réaction de la commission européenne sur le secteur automobile, alors que [le président US Barack] Obama le fait ! » Sous-entendu le protectionnisme est valable aux USA et pas dans l'UE alors que l'industrie automobile doit faire face à la même crise mondiale. Sur son élan, il se laissa aller à ses états d'âmes, « Ce n'est pas faire du protectionnisme que d'aider ce secteur. Le plus dur est devant nous. Les collectivités locales le paieront cash dans deux ans ! Sans rentrer dans les débats idéologiques, on arrive à un niveau d'alerte de la précarité. » Il n'est qu'à voir l'affluence sur « le RSA, les épiceries sociales, le CCAS : nous allons vers une précarisation générale ! Il y a dans ce pays un problème central de pouvoir d'achat. Sans faire de grandes phrases. » Son visage s'assombrit « Deux choses sur lesquelles on sera intraitable. Les collectivités locales ne doivent pas être la variable d'ajustement. Les collectivités locales doivent présenter des budgets à l'équilibre, à la différence de ce que l'État peut se permettre ! » Une chape de plomb s'installa, « Ce n'est pas pleurer, mais c'est un problème de fond... Quelles ressources pour les fonds propres et dotations ? » Alain Claeys fit une mise au point, « Je n'ai jamais été de ceux qui ont trouvé cet impôt idiot... Alors, [si tel était le cas] tous les impôts seraient supprimés ! » La suppression de la taxe professionnelle ne correspond pas à « 8 milliards, mais 20 milliards d'euros d'euros » de manque à gagner pour les collectivités locales, que la taxe carbone aura bien du mal à compenser... Le président fut martial, « Sur 2008 et 2011, le budget que je présente avec le directeur général, je ne ferai pas de promesses, il faudra se battre... France Télécom est une première victoire... » Sur les dépenses de fonctionnement, des efforts substantiels furent menés sur la gestion, les interventions, les personnels « Je ne supprimerai pas de personnels mais serait favorable à l'adoption d'un schéma directeur des ressources humaines : concilier une gestion dynamique et responsable en terme de lutte contre la précarité ! ». Passionné, Alain Claeys ne s'arrêtait plus, « Je souhaite que ce plan s'exporte ailleurs. Sur les OM [ordures ménagères], on vous donnera les chiffres exactes... J'assume mon rôle dans la création du nouvel impôt. L'investissement induit par l'accroissement des normes de qualité [sur les rejets] de l'incinérateur... Sur les fumées, il y a encore 4 millions d'euros d'investissements... Quand le Grenelle de l'Environnement sera voté, il y aura une taxe [de plus]... Quelle solution ? Voilà un débat enrichissant... Ici, on se bat pour nos intérêts ; j'y insiste, on a réussi cette année grâce à une solidarité sans failles de toutes les communes ». Sous-entendu droite et gauche firent front commun.

La salle des échevins après le conseil de la CAP du 13 févier 2009.

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Le conseil accusa le coup, la fatigue fit des ravages... Le président tint bon malgré tout, et sur le biopôle, « Je veux que l'on communique ses évolutions dans les prochains conseils... »
       Sur le quartier de la gare, on officialisa la phase pré-opérationnelle, en remettant en valeur la nature dans le périmètre ; et prendre en considération les apports du conseil de quartier... Alain Claeys souligna l'importance de cette délibération... Stéphane Braconnier, « il faut prendre le temps de la réflexion... comment phaser l'aménagement du périmètre... ne pas refaire les erreurs constatées dans le nouvel aménagement du quartier de la gare »

Dans le pittoresque de la séance, un conseiller, « J'ai confondu Philippe Mahou et Stéphane Braconnier, je ne fais que des lapsus », la présidence s'en amusa...

« je trouve scandaleux que les collectivités locales financent le LGV ! », Alain Claeys.

Le conseiller et maire de Saint-Benoît Dominique Clément communiqua sur le PLU relatif au LGV. Il leva un épais dossier et fit mine d'être emporté par le bas pour en signifier les pesanteurs administratives propres à tout projet ambitieux... Ce maire et ami de Jean Pierre Raffarin, porte la marque des bonnes manières, tout sourire, l'humour champêtre, jamais de sauts d'humeur, toujours égal à lui même : calme et posé, à en devenir douteux... Monsieur incarne parfaitement Saint-Benoît, une bourgade tranquille, où la bonne société ne s'encanaille jamais...
       Le président Alain Claeys, « je trouve scandaleux que les collectivités locales financent le LGV ! Je m'étais engagé en décembre dernier que si [la taxe professionnelle égarée de] France Telecom était prise en compte, la CAP s'associerait aux autres collectivités... Lundi matin, au petit déjeuner chez le préfet, où j'étais présent, j'ai pu constaté d'importantes avancées... » Le préfet de région Bernard Tomasini est un pragmatique, comme il le dit souvent il « avance dossier par dossier », il ne se « dit pas idéologue ». Le maire de Fontaine-le-comte voulut le respect des engagements et constata qu'un litige subsistait encore entre Jaunay-Clan et RFF : il préconisa une somme fixe comme base de discussion.

20h54 à l'horloge de l'hôtel de ville de Poitiers : la séance de la CAP du 13 févier 2009 est levée.

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« Voilà ma réponse à Philippe Mahou... Je ne sais plus où j'en suis », lança le président, fourbu... « Il fait chaud, mais on n'a plus que 3 délibérations »... Le conseiller Aurélien Tricot présenta ses délibérations. Sur les dossiers le maire demanda « ça avance ? » Le conseiller répondit positivement, le maire marqua sa satisfaction par un « merci ». Aurélien Tricot rappela alors l'inauguration de la salle de sport de Saint Eloi avec une navette gratuite pour l'inauguration... Le maire, taquin, n'en loupa pas une et se permit en riant, « merci Maryse ! »... la conseillère Maryse Desbourdes pour qui la gratuité des transports en commun est une priorité n'en rajouta pas...

Le conseiller Tricot enchaîna sur une délibération inattendue, affirmant qu'il ne fallait « plus envoyer à l'abattoir les chevaux retraités comme cela se fait ailleurs ». Alain Claeys se surpassa « Est-ce que cela est valable pour les conseillers communautaires ? » Aurélien Tricot tint parfaitement la répartie à la plus grande satisfaction présidentielle « Ce n'est pas à nous d'en décider ! »

Voilà comment se déroula une séance de vendredi 13, se terminant à 20h42.